Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE
FESTINS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4306037
Date de dépôt :
11/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2026
NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE de FESTINS

Présentation de la marque NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FESTINS domicilié(e) 22 rue Roger Bellair - 89250 - Chemilly sur Yonne - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 753 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 11 octobre 2026.

FESTINS a également déposé les autres marques suivantes : LES FESTINETTES , FESTINS DE SOLOGNE , FESTINS , FESTINS DE FRANCE , FESTINS DE BOURGOGNE , PLAISIR DES METS , L'ESPACE FESTINS , FESTINS LES PETITS BONHEURS , LES FESTINS , TOQTOQUE


FESTINS, société par actions simplifiée - 22 rue Roger Bellair - 89250 - Chemilly sur Yonne - France - SIREN 384753737


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Viande, poisson, charcuterie, salaisons ; volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés, surgelés ou non, à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de poisson ou de légumes ; terrines de viande, de poisson ou de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes ou de fruits ; mousses à tartiner à base de viande, de poisson ou de légumes ; foie gras d'oie et de canard crus et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tapenades ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses alimentaires ; beurre ; fruits confits ; salades de fruits ; zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; préparation pour faire des potages ; préparation pour faire des bouillons ; bouillons ; potages ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sucrerie ; biscuits ; biscottes ; pralines ; pâtes de fruits (confiserie) ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; glaces et sorbets comestibles ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; jus de viande (condiments) ; sauce tomate ; sauce à base de poissons et de fruits de mer ; sauce à salade ; épices ; sandwiches ; pizzas ; tartes salées et sucrées ; quiches ; cheesburgers (sandwichs) ; tourtes ; croque-monsieur ; tortillas ; nouilles ; pâte alimentaire ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gateaux ; poudres pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; mousses au cholocat ; fondants (confiserie) ; aromates pour gateaux, autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; gelée royale ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; limonades ; sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcooliques à l'exception des bières ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; digestifs ; eaux-de-vie ; boissons alcooliques contenant des fruits ; liqueurs ; spiritueux et vins ; vins mousseux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Services de publicité, d'informations commerciales ou de communication publicitaire ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail et en gros ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail ou en gros, notamment par correspondance, par catalogue, par le biais d'un site Internet, par téléphone, de produits, à savoir: viande, poisson, charcuterie, salaisons ; volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés, surgelés ou non, à base de viande, de charcuterie, de salaisons, de poisson ou de légumes ; terrines de viande, de poisson ou de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes ou de fruits ; mousses à tartiner à base de viande, de poisson ou de légumes ; foie gras d'oie et de canard crus et cuits ; gelées, confitures, compotes ; tapenades ; oeufs, lait et produits laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses alimentaires ; beurre ; fruits confits ; salades de fruits ; zestes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; préparation pour faire des potages ; préparation pour faire des bouillons ; bouillons ; potages ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; sucrerie ; biscuits ; biscottes ; pralines ; pâtes de fruits (confiserie) ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; glaces et sorbets comestibles ; glaces à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; jus de viande (condiments) ; sauce tomate ; sauce à base de poissons et de fruits de mer ; sauce à salade ; épices ; sandwiches ; pizzas ; tartes salées et sucrées ; quiches ; cheesburgers (sandwichs) ; tourtes ; croque-monsieur ; tortillas ; nouilles ; pâte alimentaire ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; pâte à tarte ; pâte à cuire ; pâte à gateaux ; poudres pour gâteaux ; poudres pour glaces alimentaires ; décorations en chocolat et en sucre pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses (confiserie) ; mousses au cholocat ; fondants (confiserie) ; aromates pour gateaux, autres que les huiles essentielles ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ; infusions non médicinales ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; gelée royale ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; limonades ; sodas ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; cocktails sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; boissons alcooliques à l'exception des bières ; apéritifs ; cidres ; cocktails ; digestifs ; eaux-de-vie ; boissons alcooliques contenant des fruits ; liqueurs ; spiritueux et vins ; vins mousseux ; tous les services précités étant d'origine française.